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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/58 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat 06/05/1996 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/61 Secrétariat de l'OMC Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat 22/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/62 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 23/05/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/93 Secrétariat de l'OMC L'Accord SPS et les pays en développement - Note du Secrétariat 05/11/1998 Cohérence; Assistance technique; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/98 Secrétariat de l'OMC Examen des demandes de statut d'observateur - Note du Secrétariat 19/02/1999 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
PC/IPL/W/1 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat 21/06/1994 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/W/96 Conseil du commerce des services - Article VI:4 de l'AGCS : disciplines concernant la réglementation intérieure applicables à tous les services - Note du Secrétariat 01/03/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/22/Add.2 Accession à l'Organisation mondiale du commerce - Procédures à suivre dans les négociations au titre de l'article XII - Modèles pour les contributions faites dans le cadre des négociations en vue de l'accession dans les domaines des mesures sanitaires et phytosanitaires, des obstacles techniques au commerce, des droits de propriété intellectuelle et de la politique industrielle, y compris les subventions - Note du Secrétariat - Addendum 01/08/2014 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/7 [Accession à l'Organisation mondiale du commerce] - Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat 10/03/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/7/Rev.1 Technical Note on the Accession Process - Note by the Secretariat - Revision 19/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/7 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Note du Secrétariat 19/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/AFT/W/76 Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 05/07/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/45 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 04/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/49 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 09/03/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/101/Add.4 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre de l'assistance technique en 2002 - Note du Secrétariat - Addendum 27/02/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/16 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 27/08/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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