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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/395 Utilisation des modèles de présentation des notifications révisés figurant dans le document G/SPS/7 09/08/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3952 Secrétariat de l'OMC Cinquante quatrième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion des 11 et 12 juillet 2012 06/06/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3974 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 - 11 juillet 2012 29/06/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3974/Add.1 Réunion des 10 - 11 juillet 2012 - Addendum 05/07/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3991 Secrétariat de l'OMC Cinquante-cinquième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 05/09/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3/CORR.1 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum 24/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4012 Secrétariat de l'OMC Réunion des 18 - 19 octobre 2012 05/10/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4012/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 18 - 19 octobre 2012 09/10/2012 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4077 Cinquante sixième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion les 21 et 22 mars 2013 14/02/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4093 Réunion des 21 - 22 mars 2013 11/03/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4136 Cinquante-septième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes 27/05/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4148 Réunion des 27-28 juin 2013 14/06/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4178 Cinquante huitième réunion ordinaire Rappel des dates importantes - Réunion 16 et 18 octobre 2013 11/09/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4202 Réunion des 16 - 18 octobre 2013 04/10/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4202/Add.1 Réunion des 16 - 18 octobre 2013 - Addendum 07/10/2013 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4251 Cinquante-neuvième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion 25 et 26 mars 2014 20/02/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4262 Réunion des 25 - 26 mars 2014 14/03/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4262/Rev.1 Réunion des 25 - 26 mars 2014 - Révision 18/03/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/428 Communication de listes indicatives de normes internationales 20/09/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/4308 Soixantième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion les 9 - 10 juillet 2014 27/05/2014 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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