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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/290 Chili; Union européenne Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili 05/10/2016 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1101 Chine Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1261 Chine Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1527 Chine Observations sur la réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire des poissons de l'ordre des siluriformes et des produits dérivés de ces poissons - Réunion du Comité SPS de l'OMC - 27 - 28 octobre 2016 - Communication présentée par la Chine 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1812 Chine Informations sur les tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits importés issus de la chaîne du froid - Communication de la Chine 14/07/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.24 Chine Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la République populaire de Chine - Addendum 02/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/378 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2002 - Communication de la Chine 31/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/452 Chine Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 11/11/2003 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/480 Chine Réponse aux préoccupations des États-Unis concernant la transparence et l'absence de notification de mesures SPS de la part de la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/498 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/551 Chine Surveillance de l'utilisation des normes internationales: NIMP N° 15 - Communication de la Chine 04/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/838 Chine; Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport sur le Forum international de haut niveau sur la sécurité sanitaire des aliments - Communication de la Chine et de l'Organisation mondiale de la santé (OMC) 02/04/2008 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/880 Chine Projet de norme NAPPO pour la réglementation du mouvement des navires et des cargaisons à bord des navires en provenance de zones infestées par la spongieuse asiatique - Communication de la Chine 03/10/2008 Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/985 Chine Système chinois d'administration de la sécurité sanitaire des volailles et produits à base de volailles destinés à l'exportation - Déclaration de la Chine à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 08/12/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/131 Chine Proposition visant à modifier les procédures recommandées en matière de transparence en ce qui concerne le délai prévu pour la présentation des observations relatives aux notifications SPS - Communication de la Chine 31/03/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/131/Corr.1 Chine Proposal for Amending the Recommended transparency Procedures Relating to the Comment Period of SPS Notifications - Submission by China - Corrigendum 01/04/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/162 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine 20/10/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/162/Rev.1 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine - Révision 21/12/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/212 Chine Proposition de la Chine en vue de modifier les procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication de la Chine 25/09/2007 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/234 Chine Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition de la Chine 19/02/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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