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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/296/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/30 Secrétariat de l'OMC Notification de mesures d'urgence - Procédures recommandées - Projet - Note du Secrétariat 01/11/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/30/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Notification de mesures d'urgence - Procédures recommandées - Projet - Note du Secrétariat - Révision 04/12/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/31 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 08/11/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/32 Secrétariat de l'OMC Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/324 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations presentees par les membres sur le projet revise de rapport sur le cinquieme examen G/SPS/W/313/Rev.2 et G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1 - Note du Secrétariat 13/05/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/324/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations presentees par les Membres sur les recommandations révisées figurant dans le document G/SPS/W/325 et sur le projet révisée de rapport sur le cinquieme examen (G/SPS/W/313/Rev.2 et G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1) - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/325 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet révisé de recommandations pour le cinquième rapport - Note du Secrétariat 13/05/2020 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/47 Secrétariat de l'OMC Modifications qu'il est proposé d'apporter aux procédures de notification recommandées - Note du Secrétariat 06/03/1996 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum 03/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision 28/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/49 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 15/03/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/50 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat 08/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/58 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat 06/05/1996 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/61 Secrétariat de l'OMC Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat 22/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/62 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 23/05/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/93 Secrétariat de l'OMC L'Accord SPS et les pays en développement - Note du Secrétariat 05/11/1998 Cohérence; Assistance technique; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/98 Secrétariat de l'OMC Examen des demandes de statut d'observateur - Note du Secrétariat 19/02/1999 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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