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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1691 Renseignements actualisés sur le soutien additionnel visant à renforcer les capacités nationales dans le domaine SPS - Communication présentée par le Secrétariat ACP 12/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/169 Union européenne Communication des Communautés européennes - Livre blanc sur la sécurité alimentaire 14/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1690 Règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Règlement d'exécution (UE) 2018/2019 de la commission - Communication présentée par l'Union européenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1689 Mesures d'exécution relatives à la législation sur la santé animale de l'Union europeenne (Règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles) - Communication présentée par l'Union europeenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1688 Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - Novembre 2018 - février 2019 05/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1687 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/03/2019 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1685 Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1684 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1683 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/02/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1682 74ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1681 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 28/02/2019 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1680 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/168 Union européenne Communication des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1679 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2018 à janvier 2019 26/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1678 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/02/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1677 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la commission du Codex alimentarius (Codex) 25/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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