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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/952 Chili Reconnaissance en tant que pays à risque négligeable concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication du Chili 23/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/953 Chili Coopération technique internationale - Stages au Chili - Communication du Chili 23/06/2009 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/981 Chili Situation sanitaire, transparence et répercussions commerciales - Déclaration du Chili à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 12/11/2009 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/14 Chili Réponse à une demande de renseignements des États-Unis sur les prescriptions phytosanitaires applicables au blé et aux fruits - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 19 et 20 mars 1997 04/04/1997 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/3 Chili Chili - Commerce international des produits avicoles (Mesures sanitaires concernant la salmonelle) - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 25/10/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/129 Chili Commentaires sur l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Chili 21/03/2003 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili 23/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.1 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 30/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.2 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 18/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/164 Chili Éclaircissements sur la régionalisation et la nécessité d'élaborer des directives en vue d'une meilleure mise en oeuvre de celle-ci - Communication du Chili 26/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/165 Chili Réponses aux consultations menées par le Président du Comité SPS de l'OMC sur la régionalisation - Communication du Chili 26/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/170 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Communication du Chili 23/02/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/171 Chili Proposition du Chili visant à faire avancer les discussions sur la mise en oeuvre de l'article 6 relatif à la régionalisation - Communication du Chili 23/02/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/181 Chili Notification de la reconnaissance de zones exemptes de parasites et de maladies - Communication du Chili 08/12/2005 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/202 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Retards injustitiés - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/203 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Harmonisation, relation avec les organisations internationales (OIE, CIPV, Codex Alimentarius), suivi des normes internationales - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/204 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de procédure concernant la dissipation des différends - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/263 Chili Consultations ou négociations spéciales entre les Membres au titre de l'article 12:2 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili 10/10/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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