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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/128/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 10/06/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/13 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les Gouvernements observateurs - Note du Secrétariat 03/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/147 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Note du Secrétariat 10/06/2004 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/149 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat 10/08/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Secrétariat de l'OMC Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/18 Secrétariat de l'OMC Normes internationales existantes - Commission du Codex alimentarius - Note du Secrétariat 16/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/18/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Existing International Standards: Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 29/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/19 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 19/06/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/210 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 14/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat 08/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224 Secrétariat de l'OMC proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (g/SPS/33) - Note du Secrétariat 06/06/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révison 04/09/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 26/01/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 27/03/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 13/05/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 20/10/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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