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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1723 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de morve - Communication présentée par le Mexique 29/08/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1722 Nicaragua Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication présentée par le Nicaragua 29/08/2019 Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1721 Communication présentée par le Mexique - Autodéclaration en tant que pays exempt de pullorose et de typhose aviaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720/Add.1 Nouvelle-Zélande Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Addendum 04/12/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720 Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 02/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1719 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 09/07/2019 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1718 75ème session ordinaire du Comité SPS de l'OMC - Communication de la Communauté économique des États de l'Afrique centrale (CEEAC) 05/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1717 Prescriptions phytosanitaires concernant l'importation au Mexique de riz en grain, poli, (oryza sativa) originaire et en provenance du Brésil - Communication présentée par le Mexique 03/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1716 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1715 75ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1714 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculture (IICA) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1713 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1712/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2020 - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2020 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1712 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2020 - Note du Secrétariat 28/06/2019 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1711 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1710 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/171 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1999 - Note du Secrétariat 15/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1709 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1708 Union européenne - Problème commercial spécifique concernant le processus réglementaire pour la détermination des teneurs maximales en esters d'acides gras glycidyl, 3 monochloropropanediol (3 MCPD) et ses esters d'acides gras, dans les aliments ou les ingrédients alimentaires - Communication présentée par la Colombie 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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