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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/UKR/141 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 20/09/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/152 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce 25/01/2008 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/3 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/UZB/2) 12/10/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/3/Add.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/UZB/2) - Addendum 27/04/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/4 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 20/04/2001 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/09/2003 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/06/2005 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 16/09/2003 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/13 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 21/04/2005 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/14 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 02/08/2006 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/10/2019 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 23/09/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Corrigendum 03/10/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr
WT/ACC/UZB/39 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses 10/07/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/48 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/11/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/VNM/3 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/VNM/2) 04/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/6/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Addendum 16/04/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/9 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 26/06/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS 26/06/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS en 2002 et 2003 - Révision 05/12/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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