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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1770/Add.1 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili - Addendum 17/11/2022 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1822 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges - Communication du Chili 15/09/2020 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1849 Chili Déclarations de soutien de la part du Chili concernant des problèmes commerciaux spécifiques soulevés précédemment par d'autres pays - Communication présentée par le Chili 27/10/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1903 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 19/04/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili 26/08/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946/Add.1 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili - Addendum 25/11/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2035 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili 09/06/2022 Certification, contrôle et inspection; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/264 Chili Exportation de farine de poisson vers l'Union européenne - Communication du Chili 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/287 Chili Assistance technique - Communication du Chili 29/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/381 Chili Observations additionnelles concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation 01/04/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/383 Chili Chili - Exempt de grippe aviaire - Communication du Chili 02/04/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/43 Chili Importation de blé destiné à la consommation en provenance des États-Unis - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 29/10/1997 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/435 Chili Mise en oeuvre de la norme internationale pour les mesures phytosanitaires n° 15 Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international dans les normes nationales 23/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/499 Chili Exposé du Chili sur l'application de l'article 5 Évaluation du risque et détermination du niveau approprié de protection sanitaire ou phytosanitaire concernant la présence de pseudococcidae sur les fruits frais destinés à la consommation - Déclaration du Chili à la réunion des 21 et 25 juin 2004 18/06/2004 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/499/Corr.1 Chili Presentación de Chile sobre la aplicación del artículo 5 evaluación del riesgo y determinación del nivel adecuado de protección fitosanitaria en relación a los pseudococcidae en frutas frescas destinadas al consumo - Declaración formulada por Chile en la reunión de los días 21-25 de junio de 2004 - Corrigendum 24/06/2004 Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/610 Chili Expériences en matière de mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication du Chili 07/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/633 Chili Situation concernant l'ESB - Communication du Chili à la réunion du Comité des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/81 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Chili: Déclaration de pays exempts de peste porcine classique 22/06/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/862 Chili reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/863 Chili Mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC au moyen des accords multilatéraux - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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