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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/NNA/9/Add.2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 21/06/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/65 Secrétariat de l'OMC Rapport résumé sur l'atelier de l'OMC sur la coordination aux niveaux national et régional dans le domaine SPS - 17 Octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/01/2012 Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/1 Secrétariat de l'OMC Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/02/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/100 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de la part des Membres concernant l'utilisation des normes internationales - Note du Secrétariat 30/03/1999 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/104 Secrétariat de l'OMC Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat 20/03/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/105 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 09/05/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/111 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Note du Secrétariat 04/07/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat 19/02/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 21/05/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/12 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 26/04/1995 Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/121 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 07/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/122 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 6 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 18/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 04/03/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 16/05/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 10/06/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/13 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les Gouvernements observateurs - Note du Secrétariat 03/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/147 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Note du Secrétariat 10/06/2004 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/149 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat 10/08/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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