G/SPS/GEN/1741
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
28/10/2019 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1740/Rev.1
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Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur et le Guatemala - Révision
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21/10/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1740
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Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, le Guatemala, le Panama et le Paraguay
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18/10/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/174
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Zambie
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Demande d'assistance technique - République de Zambie |
19/04/2000 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1739
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS |
17/10/2019 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1738
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
17/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Biotechnologie; Étiquetage; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1737
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Mexique
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Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique |
17/10/2019 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1736
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
16/10/2019 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1735
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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76e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
16/10/2019 |
Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1734
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
16/10/2019 |
Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Additifs alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1733
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des Normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
15/10/2019 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1732
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application
des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2019
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14/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1731
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - 1er juillet - 1er octobre 2019 |
10/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1730
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
10/10/2019 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/173
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de mars 2000 - Note du Secrétariat |
04/04/2000 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1729
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre
les membres conformément à l'article 12.2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat |
04/10/2019 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1728
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la cedeao pendant la période allant de juillet à novembre 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes Sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO USAID |
03/10/2019 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Espèces envahissantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1726
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Mexique
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Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Santé des animaux; Peste porcine africaine; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/1725
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Mexique
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Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1724
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Mexique
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Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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