Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 246 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1741 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1740/Rev.1 Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur et le Guatemala - Révision 21/10/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1740 Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, le Guatemala, le Panama et le Paraguay 18/10/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/174 Zambie Demande d'assistance technique - République de Zambie 19/04/2000 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1739 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS 17/10/2019 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1738 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Biotechnologie; Étiquetage; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1737 Mexique Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique 17/10/2019 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1736 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/10/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1735 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 76e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/10/2019 Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1734 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 16/10/2019 Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Additifs alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1733 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des Normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 15/10/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1732 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2019 14/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1731 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - 1er juillet - 1er octobre 2019 10/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1730 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 10/10/2019 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/173 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2000 - Note du Secrétariat 04/04/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1729 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les membres conformément à l'article 12.2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2019 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1728 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la cedeao pendant la période allant de juillet à novembre 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes Sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO USAID 03/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1726 Mexique Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1725 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1724 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 246 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser