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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1738 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Biotechnologie; Étiquetage; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1769 Canada Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 22 et mardi 23 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada 27/03/2020 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1769/Rev.1 Canada Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada - Révision 16/03/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1809 Canada Déclaration du Canada à la suite de la séance d'échange de renseignements tenue par le Comité SPS sur la COVID-19 en juin 2020 - Communication présentée par le Canada 07/07/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1834 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 14/10/2020 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1835 Canada Mise en œuvre de l'article 8 et de l'annexe C de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches relatives à l'inspection - Communication présentée par le Canada 15/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1962 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 15/10/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2070 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 21/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/245 Canada Politique du Canada concernant l'ESB et renseignements connexes - Communication du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/246 Canada Le traitement du principe de précaution dans l'Accord SPS - Déclaration du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Cohérence; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/394 Canada Évaluation du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine chez les bovins au Canada - Déclaration du Canada à la réunion des 2 - 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/415 Canada État de la situation en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/448 Canada Évolution de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 30/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/530 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion du Comité SPS de l'OMC d'octobre 2004 03/11/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/585 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 29 et 30 juin 2005 06/07/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/613 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS (Régionalisation) - Communication présentée par le Canada 16/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/635 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/72
G/TBT/D/15
WT/DS135/1
Canada Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Demande consultations présentée par le Canada 03/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/728 Canada Assistance technique fournie par le Canada aux pays en développement - Communication du Canada 09/10/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/765 Canada Assistance technique fournie par le Canada aux pays en développement - Communication du Canada 28/02/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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