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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/SAU/4/Rev.6/Corr.1 12/09/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/SAU/7 Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite - Rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite à l'Organisation mondiale du Commerce 26/10/2005 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SRB/4 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Éléments d'un projet de rapport 18/04/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SYC/1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession de la République des Seychelles - Communication des Seychelles 27/05/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TJK/4 Groupe de travail de l'accession du Tadjikistan - Accession du Tadjikistan - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail 29/05/2009 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Royaume des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 12/03/2003 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4/Rev.3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation Mondiale du Commerce - Révision 28/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/4/Rev.4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation Mondiale du Commerce - Révision 28/10/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TON/8 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 17/11/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Révision 23/07/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Révision 31/07/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.2 11/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 17/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 02/03/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 24/08/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 18/05/2006 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu 03/09/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République de Vanuatu à l'Organisation mondiale du commerce 22/09/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1020 Secrétariat de l'OMC Quatorzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 08/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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