G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo; Belize; Maroc
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision
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14/01/2021 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.4
G/TBT/GEN/296/Rev.4
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
28/10/2020 |
COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.3
G/TBT/GEN/296/Rev.3
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Jamaïque; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision
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31/07/2020 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.2
G/TBT/GEN/296/Rev.2
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Côte d'Ivoire; Costa Rica; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo
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Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
25/06/2020 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.1
G/TBT/GEN/296/Rev.1
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo
|
Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
11/06/2020 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
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Argentine; Colombie; Costa Rica; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine |
12/05/2020 |
COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1777
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
08/05/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1776
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
08/05/2020 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
|
Équateur
|
Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur |
06/05/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
|
Émirats arabes unis
|
Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis |
06/05/2020 |
COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/1773
|
Mexique
|
Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Mexique
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30/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/1772
|
Argentine
|
Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Argentine
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27/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1771
|
Équateur
|
Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur |
15/04/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1770/Add.1
|
Chili
|
Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili - Addendum |
17/11/2022 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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|
G/SPS/GEN/1770
|
Chili
|
Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili |
02/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/177
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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05/05/2000 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1769/Rev.1
|
Canada
|
Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada - Révision
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16/03/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1769
|
Canada
|
Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 22 et mardi 23 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada
|
27/03/2020 |
Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1768
|
Colombie
|
Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie |
19/03/2020 |
Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1767
|
Royaume-Uni
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Mise en ouvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume Uni |
18/03/2020 |
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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