|
G/SPS/GEN/1940
|
États-Unis d'Amérique
|
Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique N° 501 - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2114
|
États-Unis d'Amérique
|
Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2008
|
États-Unis d'Amérique
|
Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique N° 501 - Communication présentée par les États-Unis |
04/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1970
|
Union européenne
|
Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1926 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytopharmaceutiques (préoccupation n°448) - Communication présentée par l'Union européenne |
04/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Mesures provisoires; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2042
|
États-Unis d'Amérique
|
Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnement aux dans des pays tiers - Preoccupation commerciale specifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
28/06/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2113
|
Émirats arabes unis
|
Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) – Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1871
|
Union européenne
|
Réponses aux questions posées par le Paraguay concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
|
07/12/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1762
|
Paraguay
|
Problèmes commerciaux spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (N° 382) - Communication présentée par le Paraguay |
03/03/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1885
|
Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par le Paraguay |
05/03/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2120
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou
|
27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2085
|
États-Unis d'Amérique
|
Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1894
|
Union européenne
|
Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1885 concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (préoccupation n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
|
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2081
|
États-Unis d'Amérique
|
Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
16/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2004
|
États-Unis d'Amérique
|
Mesures administratives de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés - 26 novembre 2019 - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États Unis |
04/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2110
|
États-Unis d'Amérique
|
Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1979
|
États-Unis d'Amérique
|
La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers – Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
11/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Santé des animaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2046
|
États-Unis d'Amérique
|
Réexamen par l'ue de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique 446 - Communication présentée par les États-Unis |
28/06/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Santé des animaux; Évaluation des risques; Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1971
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou - Communication présentée par le Pérou
|
05/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2048
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou |
08/07/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2009
|
Pérou
|
Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou |
06/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
