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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/116 Argentine Equivalence - Communication de l'Argentine 25/02/2002 Équivalence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/117 Argentine Interprétation du paragraphe 7 de la Décision G/SPS/19 sur 'la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires' (Accord SPS) - Communication de Argentine 11/03/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123 Argentine Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Observations de l'Argentine concernant le document établi par le Secrétariat (G/SPS/W/121) 25/10/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123/Add.1 Argentine Paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence: Directives relatives à des procédures accélérées pour la reconnaissance de l'équivalence en ce qui concerne les produits faisant traditionnellement les produits faisant traditionnellement l'objet d'échanges commerciaux - Communication de l'Argentine - Addendum 20/05/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123/Add.2 Argentine Paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence: Directives relatives à des procédures accélérées pour la reconnaissance de l'équivalence en ce qui concerne les produits faisant traditionnellement l'objet d'échanges commerciaux - Communication de l'Argentine - Addendum 08/10/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/130 Argentine Observations sur la proposition de clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Communication de l'Argentine 24/03/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/167 Argentine Procédure d'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de l'Argentine 22/12/2004 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/211 Argentine Limites maximales de résidus de pesticides - Incidence sur les exportations des pays en développement - Communication de l'Argentine 26/06/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/211/Corr.1 Argentine Maximum residue levels for pesticides - Impact on exports from developing countries - Communication from Argentina - Corrigendum 24/07/2007 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/219 Argentine Bons offices du Président - Communication de l'Argentine 17/03/2008 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/220 Argentine Propositions concernant la révision des procédures recommandées en matière de transparence - Communication présentée par l'Argentine 18/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/241 Argentine Bons offices du Président - Communication de l'Argentine 12/06/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/242 Argentine Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Communication présentée par l'Argentine 16/06/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/252 Argentine Travaux du Comité suite au troisième examen - Proposition de questions prioritaires - Communication présentée par l'Argentine 05/10/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/254 Argentine Procédures d'audit sur place - Proposition de l'Argentine 21/12/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/255 Argentine Procédure pour la surveillance de l'utilisation des normes internationales - Proposition de l'Argentine 21/12/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/268 Argentine Révision de la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Proposition présentée par l'Argentine 05/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/285 Argentine Normes privées liées aux questions sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Argentine 12/05/2015 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/53 Argentine Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 04/04/1996 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/63 Argentine Communication de l'Argentine 24/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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