|
G/SPS/GEN/1849
|
Chili
|
Déclarations de soutien de la part du Chili concernant des problèmes commerciaux spécifiques soulevés précédemment par d'autres pays - Communication présentée par le Chili
|
27/10/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2006
|
États-Unis d'Amérique
|
Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides – Préoccupation commerciale spécifique 448 : LMR de l'UE pour les substances alpha cyperméthrine, buprofézine, chlorothalonil, chlorpyrifos, chlorpyrifos méthyl, diflubenzuron, éthoxysulfuron, glufosinate, imazalil, ioxynil, iprodione, mancozèbe, molinate, picoxystribine et tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
04/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Obstacles techniques au commerce (OTC); Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2111
|
États-Unis d'Amérique
|
Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1858
|
États-Unis d'Amérique
|
LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1896
|
Union européenne
|
Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2002
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques – limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européene pour les substances alpha-cipermétrine, buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyl, glufonsinate, imazalil, ioxinil, iprodione, mancozeb, molinate, picoxistrobine et tépraloxidim – PCS Nº 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay
|
22/03/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2076
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Questions adressées à l'Union européenne au sujet du document G/SPS/GEN/2002 sur les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour certains produits phytosanitaires - Pcs n° 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
02/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1978
|
États-Unis d'Amérique
|
LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE – Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le
chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozeb, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
11/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2041
|
États-Unis d'Amérique
|
Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
28/06/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2112
|
États-Unis d'Amérique
|
Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1760
|
Colombie; Costa Rica; Équateur; Paraguay
|
Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorotalonil, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problemes commerciaux specifiques connexes n° 453, 454 et 457) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur et le Paraguay |
02/03/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Évaluation des risques; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1886
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur,
le Guatemala et le Paraguay
|
05/03/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Évaluation des risques; Pesticides; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Transparence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1897
|
États-Unis d'Amérique
|
LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1944
|
États-Unis d'Amérique
|
LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, - Le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozeb, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
21/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1926
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances Buprofézine, Chlorotalonil, Diflubenzuron, Éthxisulfuron, Glufosinate, Imazalil, Ioxinil, Iprodione, Molinate, Picoxystrobine et Tépraloxydim – (Nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
25/06/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1895
|
États-Unis d'Amérique
|
La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers - Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Maladies des animaux; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1942
|
États-Unis d'Amérique
|
La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers - Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
23/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Maladies des animaux; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2007
|
États-Unis d'Amérique
|
Examen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
04/04/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/95/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
05/11/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/304
|
Afrique du Sud
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud
|
03/09/2018 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
