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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/AG/128 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Compilation 06/12/2017 Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/32 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésil 08/12/2017 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1592 Belize Normes privées et commerciales - Réunion formelle du comité SPS de l'OMC - 2 novembre 2017 - Communication présentée par le Belize 12/12/2017 Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis 18/12/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/296 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 19/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1594
G/TBT/GEN/241
Union européenne Renseignements destinés aux Membres de l'OMC sur les faits nouveaux concernant les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par l'Union européenne 20/12/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/88 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 2 et 3 novembre 2017 - Note du Secrétariat 20/12/2017 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1595 Nicaragua Déclaration d'une zone située à El Jicaral, dans le département de León, au nord du lac Xolotlán, en tant que zone exempte de la mouche du fruit (du genre Anastrepha et de l'espèce Ceratitis capitata) - Communication présentée par le Nicaragua 08/01/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.117 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 12/01/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Soixante et onzième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 1er et 2 mars 2018 25/01/2018 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/88/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 29/01/2018 Innocuité des produits alimentaires; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/997/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 30/01/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS475/19 Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Recours de la Fédération de Russie à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Demande de consultations 30/01/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1597 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 02/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1598 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 02/02/2018 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1599 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2017 à février 2018 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS475/20 Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Recours de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Demande de consultations 07/02/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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