JOB/AG/128
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Compilation
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06/12/2017 |
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Document de la série Job; Note - Président; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(17)/14/Rev.1
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Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision |
08/12/2017 |
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Communication; Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(17)/32
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Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésil |
08/12/2017 |
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Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1592
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Belize
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Normes privées et commerciales - Réunion formelle du comité SPS de l'OMC - 2 novembre 2017 - Communication présentée par le Belize |
12/12/2017 |
Normes privées; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1593
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États-Unis d'Amérique
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Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis |
18/12/2017 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/296
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Secrétariat de l'OMC
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Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat
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19/12/2017 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1594 G/TBT/GEN/241
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Union européenne
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Renseignements destinés aux Membres de l'OMC sur les faits nouveaux concernant les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par l'Union européenne
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20/12/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/88
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 2 et 3 novembre 2017 - Note du Secrétariat |
20/12/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1595
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Nicaragua
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Déclaration d'une zone située à El Jicaral, dans le département de León, au nord du lac Xolotlán, en tant que zone exempte de la mouche du fruit (du genre Anastrepha et de l'espèce Ceratitis capitata) - Communication présentée par le Nicaragua |
08/01/2018 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.117
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
12/01/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1593/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision |
25/01/2018 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1596
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
25/01/2018 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/19
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Secrétariat de l'OMC
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Soixante et onzième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 1er et 2 mars 2018 |
25/01/2018 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/88/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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29/01/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/GEN/997/Rev.8
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
30/01/2018 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS475/19
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Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Recours de la Fédération de Russie à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Demande de consultations |
30/01/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1597
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
02/02/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1598
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Nicaragua
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Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua |
02/02/2018 |
Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1599
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2017 à février 2018 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
07/02/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS475/20
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Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Recours de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Demande de consultations |
07/02/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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