JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
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Afrique du Sud
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA
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09/03/2020 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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TN/CTD/W/2
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Communication conjointe présentée par Cuba, l'Égypte, le Honduras, l'Inde, l'Indonésie, le Kenya, Maurice, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe |
14/05/2002 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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TN/CTD/W/24
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte au Réunion des 7 et 8 novembre 2002 |
06/12/2002 |
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Proposition; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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TN/CTD/W/17
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Pour une plus grande transparence du traitement spécial et différencié (TSD) dans le Cadre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Canada |
08/11/2002 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/16
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque,
Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines |
18/10/2005 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1
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Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque,
Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision |
10/04/2006 |
Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2
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Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision |
17/07/2006 |
Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/10
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Propositions présentées par les pays en développement sans littoral - Programme de travail sur les petites économies - Communication présentée par le Paraguay au nom des délégations de la Bolivie, de la Mongolie et du Paraguay |
27/04/2004 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/SE/W/7
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Questions des États-Unis et réponses initiales concernant les propositions énoncées dans le document WT/COMTD/SE/W/3 de l'OMC - Questions des États-Unis sur les propositions relatives aux petites économies |
04/11/2002 |
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Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/RTA/5/2
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Comité du commerce et du développement - Session spécifique sur les Accords commerciaux régionaux - Accord de libre échange entre l'Inde et la Malaisie (marchandises) - Questions et réponses |
04/09/2013 |
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Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/85
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Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions |
14/05/2001 |
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Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/83
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Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat |
02/05/2001 |
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Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TN/CTD/M/30
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Comité du commerce et du développement - Trentième session extraordinaire - Note sur la réunion du 11 juillet 2007 |
13/08/2007 |
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Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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TN/CTD/M/3
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Comité du commerce et du développement - Troisième session extraordinaire - Note sur la réunion du 16 mai 2002 |
16/07/2002 |
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Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/70
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Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat |
23/05/2000 |
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Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3/Corr.1
JOB/TNC/110/Corr.1
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Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum |
30/05/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/W/1
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat |
21/06/1994 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/6
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre |
25/11/1994 |
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Recommandation; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/951
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Centre du commerce international (CCI)
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Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Centre du commerce international (CCI) - Déclaration faite à la réunion des 22 - 24 juin 2009 |
23/06/2009 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/51
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Secrétariat de l'OMC
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Comités des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion des 24 et 25 juin 2008 - Note du Secrétariat |
27/08/2008 |
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Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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