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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/KGZ/23 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirguize - Dernières mesures juridiques destinées à permettre l'accession de la République kirghize à l'OMC 15/06/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/2 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Aide-mémoire sur le régime du commerce extérieur 22/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/9 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Liste récapitulative des prescriptions de l'Accord SPS et conformité du Royaume du Cambodge 11/12/2001 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/12 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Questions supplémentaires et réponses 29/07/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/KHM/15 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 26/07/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KHM/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Cambodge - Accession du Cambodge - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/03/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/3 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 28/03/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/5 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la RDP lao - Questions et réponses additionnelles 31/07/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre de l'accession 27/07/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire Lao - Accession de la République démocratique populaire Lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techiques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 26/05/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 31/03/2011 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 23/01/2012 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/6/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 15/06/2012 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/8 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Questions et réponses additionnelles 31/10/2006 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/11 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Questions et réponses additionnelles 20/07/2007 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) sur l'application des mesures ... 20/07/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 09/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 05/05/2009 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LAO/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao - Accession de la République démocratique populaire lao - Plan d'action pour les travaux législatifs et la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application desdes mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 26/05/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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