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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1777 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/05/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1785 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat 11/06/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1818 Secrétariat de l'OMC Rapport sur l'utilisation de la plate-forme e-agenda SPS en vue de la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin - Note du Secrétariat 23/07/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); COVID-19 SPS; Obstacles techniques au commerce (OTC); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1823 Secrétariat de l'OMC Dates des Réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2021 - Note du Secrétariat 21/09/2020 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1829 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 06/10/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1843 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 16/10/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1850 Secrétariat de l'OMC Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat 29/10/2020 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1850/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat - Révision 25/02/2021 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1881 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 02/03/2021 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1908 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 26/05/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1909 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 25/05/2021 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/191 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat 05/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/191/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1910 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2022 - Note du Secrétariat 31/05/2021 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1911 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme 01/06/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1911/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision 25/06/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1925 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 24/06/2021 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1954 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 01/10/2021 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1959 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 13/10/2021 Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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