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G/SPS/R/86
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 et 23 mars 2017 - Note du Secrétariat |
01/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/294
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États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis |
02/06/2017 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/294/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision |
06/06/2017 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1550
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
08/06/2017 |
Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Grippe aviaire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/MIN(17)/INF/3
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Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos aires, 10 - 13 décembre 2017 - Note à l'intention des délégations - Informations sur les questions sanitaires à l'intention des délégués à la onzième Conférence ministérielle |
08/06/2017 |
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Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/15
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Secrétariat de l'OMC
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Soixante-neuvième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 13 et 14 juillet 2017 |
09/06/2017 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494/Rev.1
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1551
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1552
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
16/06/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1553
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
22/06/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1554
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017
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22/06/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1555
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Organisation internationale de normalisation (ISO)
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Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) |
22/06/2017 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1556
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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26/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1557
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculrure (IICA) |
28/06/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1558
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
28/06/2017 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1559
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
28/06/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.5
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
29/06/2017 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1560
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Costa Rica
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Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica |
29/06/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1561
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) |
29/06/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1562
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
30/06/2017 |
Autres Problèmes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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