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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/491/Add.6
G/TBT/GEN/7/Add.6
Mexique Communication du Mexique - Addendum 29/05/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.7
G/TBT/GEN/7/Add.7
Mexique Communication du Mexique - Addendum 13/11/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.8
G/TBT/GEN/7/Add.8
Mexique Communication du Mexique - Addendum 14/11/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.9
G/TBT/GEN/7/Add.9
Mexique Communication du Mexique - Addendum 04/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1464
G/TBT/GEN/184
Mexique Communication du Mexique concernant l'avis d'entrée en vigueur de la norme mexicaine NMX F-595-SCFI-2015 sur les aliments halal publié au journal officiel de la Fédération le 7 juillet 2015 - Communication du Mexique 23/11/2015 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.29
G/TBT/GEN/7/Add.29
Mexique Communication présentée par le Mexique - Addendum 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Burundi Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Burundi Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo; Belize; Maroc Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision 14/01/2021 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.4
G/TBT/GEN/296/Rev.4
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 28/10/2020 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.1
G/TBT/GEN/296/Rev.1
Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 11/06/2020 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
Argentine; Colombie; Costa Rica; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine 12/05/2020 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.3
G/TBT/GEN/296/Rev.3
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Jamaïque; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 31/07/2020 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.2
G/TBT/GEN/296/Rev.2
Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Côte d'Ivoire; Costa Rica; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 25/06/2020 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
Union européenne Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision 28/05/2021 Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Secrétariat de l'OMC Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 07/11/1995 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Équateur Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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