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G/SPS/GEN/1121
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
13/10/2011 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1122
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Canada
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Entrée en vigueur du règlement sur la santé des animaux aquatiques - Communication présentée par le Canada |
14/10/2011 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1124
|
Mexique
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Rapport sur l'analyse épidémiologique de deux foyers d'encéphalite équine vénézuélienne (variant enzootique du sous type I-E) - Communication du Mexique |
19/10/2011 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1125
|
Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juillet - septembre 2011) - Communication from the International Trade Center (ITC) |
19/10/2011 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1126
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
19/10/2011 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1128
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Argentine
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Informations concernant la reconnaissance officielle du statut de pays indemne de la fièvre aphteuse par l'OIE - Communication de l'Argentine |
04/11/2011 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1129
|
Argentine
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Plan national de prévention de l'entrée et de la propagation des organismes nuisibles et des maladies par la voie des résidus réglementés - Communication de l'Argentine |
04/11/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1130
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Argentine
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Structure organisationnelle du SENASA - Service national de la salubrité et de la qualité des produits agroalimentaires - Communication de l'Argentine |
04/11/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1137
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Pérou
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Restrictions de l'accès au marché européen en application du Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou |
02/03/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139
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Union européenne
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par l'Union européenne |
13/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.1
|
Union européenne
|
Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.2
|
Union européenne
|
Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
14/03/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.3
|
Union européenne
|
Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
16/03/2015 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.4
|
Union européenne
|
Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2015 - 2016 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
10/07/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.5
|
Union européenne
|
Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
03/03/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.5/Corr.1
|
Union européenne
|
Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Corrigendum |
11/03/2022 |
Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.6
|
Union européenne
|
Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2019 - 2020 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
20/03/2023 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1141
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Cinquante-troisième réunion du Comité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Mise à jour présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
16/03/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1142
|
Nouvelle-Zélande
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Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
16/03/2012 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1143
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique
|
Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Pérou et les Philippines |
19/03/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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